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Pascal GIROUD
ARTISTE PEINTRE

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Peinture : Genêts - Huile sur Panneau (Panneau de bois MDF)
18 Janvier 2018
Genêts
#2685 | Huile sur Panneau (Panneau de bois MDF) | 20 x 15 cm

Cette peinture est disponible à la vente, le prix comprend les frais de port pour la France métropolitaine en Colissimo.

80 €

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Conditions Générales de Vente

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    TRANSACTION - PAIEMENT

  • Les prix des œuvres sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises et comprennent les frais d’expédition pour la France métropolitaine uniquement.
  • Les peintures demeurent la propriété de l’Artiste, jusqu’au complet paiement du prix indiqué.
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    EXPEDITION

  • La peinture sera expédiée dans un délai de huit jours ouvrables au plus tard, à compter de la confirmation de paiement par Payplug. L’expédition de l’œuvre s’effectuera en Colissimo avec accusé de réception. Le client sera averti par e-mail et recevra le numéro de suivi du colis.
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  • Tout colis doit être ouvert en présence du livreur. Il vous appartient, en cas de manquement ou d’avarie, d’émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur au moment de la livraison, en précisant le détail des dommages sur le bordereau de livraison, afin de bénéficier de l’assurance contractée. Si le chauffeur refuse de rester pour l’ouverture du colis, le colis doit être refusé.
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  • Pour cela, veuillez me contacter par E-mail en répondant au message de confirmation de la commande ou par par mon site internet afin que je puisse vous donner l’adresse de retour.
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  • Les frais d’assurance du colis sont également à votre charge.
  • Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 5 jours suivant la réception des œuvres. Le remboursement s’effectuera au choix par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
  • Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quelle qu’en soit la raison.

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  • La ou les œuvres commandées demeurent la propriété de l’Artiste jusqu’au complet paiement de leur prix par le Client.
  • Il est convenu dans tous les cas de figures que l’Artiste demeure entièrement et  inconditionnellement le titulaire de tous ses droits d’auteur.
  • L’Artiste devra être informé avant toute utilisation de son œuvre à toutes fins commerciales.

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  • L’Artiste  s’engage à respecter toutes les garanties légales obligatoires.
  • Les œuvres sont couvertes par une assurance dommage durant le transport.
  • Les acquisitions seront intégralement remboursées dans le cas d’un dommage survenu avant ou lors de la livraison.
  • Un certificat d’authenticité signé par l’Artiste, garantissant l’origine de l’œuvre sera adressé au Client avec l’œuvre. Aucun autre document additionnel ne sera fourni.

    INDEPENDANCE DES CLAUSES

  • Si pour une quelconque raison, l’une des présentes Conditions Générales devait être déclarée nulle ou inapplicable, la nullité ou tout vice l’affectant n’affecterait pas l’application des autres dispositions des Conditions Générales. Toute Condition Générale de Vente jugée inapplicable sera alors remplacée par la disposition la plus proche possible.

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  • Les œuvres d’art sont régies par Code de la propriété intellectuelle. Le présent contrat est régi par la loi Française.
    Pascal GIROUD
    Artiste peintre
    N° Ordre à la Maison des Artistes : G763771
    Siret : 433 469 673
    Code APE : 9003A

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